Olivia Richard

Scrutin n°309 - séance du 16 juin 2026 - sur la motion n° 1, présentée par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche

16 juin 2026

Scrutin n°312 - séance du 16 juin 2026 - sur l'ensemble du projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche

16 juin 2026

Scrutin n°310 - séance du 16 juin 2026 - sur la motion n° 3, présentée par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à opposer la question préalable au projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche

16 juin 2026

Scrutin n°311 - séance du 16 juin 2026 - sur la motion n° 16 rectifiée, présentée par Mme Monique Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant au renvoi en commission du projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche

16 juin 2026

Scrutin n°313 - séance du 16 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984

16 juin 2026

Scrutin n°314 - séance du 17 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer

17 juin 2026

Scrutin n°308 - séance du 15 juin 2026 - sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

15 juin 2026

Scrutin n°303 - séance du 11 juin 2026 - sur l'article 4 de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural

11 juin 2026

Scrutin n°301 - séance du 11 juin 2026 - sur le sous-amendement n° 9, présenté par M. Laurent Somon, à l'amendement n° 4 rectifié, présenté par Mme Frédérique Espagnac et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural

11 juin 2026

Scrutin n°304 - séance du 11 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural

11 juin 2026

Scrutin n°307 - séance du 11 juin 2026 - sur l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

11 juin 2026

Scrutin n°305 - séance du 11 juin 2026 - sur les amendements identiques n° 3, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 19, présenté par Mme Anne Souyris et plusieurs de ses collègues, et n° 34, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

11 juin 2026

Scrutin n°306 - séance du 11 juin 2026 - sur l'amendement n° 39 rectifié, présenté par M. Daniel Chasseing et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

11 juin 2026

Scrutin n°302 - séance du 11 juin 2026 - sur l'article 3 de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural

11 juin 2026

Scrutin n°299 - séance du 10 juin 2026 - sur l'amendement n° 2, présenté par Mme Sylvie Robert, à l'article 1er de la proposition de loi relative au contrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l'œuvre musicale et portant simplification de l'exception au droit d'auteur pour les personnes en situation de handicap

10 juin 2026

Scrutin n°300 - séance du 10 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10 juin 2026

Scrutin n°297 - séance du 9 juin 2026 - sur l'amendement n° 39, présenté par le Gouvernement, à l'article 3 de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi

9 juin 2026

Scrutin n°298 - séance du 9 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi

9 juin 2026

Scrutin n°294 - séance du 9 juin 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir la neutralité financière du don d'organes et d'autres éléments et produits du corps humain par les vivants

9 juin 2026

Scrutin n°295 - séance du 9 juin 2026 - sur l'amendement n° 37, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi

9 juin 2026